M. BAPTISTE Henri-Philippe Mme Lompech Taverna Marguerite M. BOUHEY Jean-Jacques Mme CHAUMAT Françoise
Numéro de dépôt :
4004602
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
Présentation de la marque CAP ESPARDENYA
Déposée le 6 mai 2013 par monsieur BAPTISTE Henri-Philippe, madame Lompech Taverna Marguerite, monsieur BOUHEY Jean-Jacques, madame CHAUMAT Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAP ESPARDENYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Les déposants sont monsieur BAPTISTE Henri-Philippe domicilié(e) 18 rue Malakoff - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France, madame Lompech Taverna Marguerite domicilié(e) 4 avenue Georges Clémenceau - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France, monsieur BOUHEY Jean-Jacques domicilié(e) 19 rue de Molina - 42000 - SAINT ETIENNE - France, madame CHAUMAT Françoise domicilié(e) 26 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAPTISTE Henri-Philippe domicilié(e) 18 rue Malakoff - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France.
La marque CAP ESPARDENYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004602.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ESPARDENYA est expirée depuis le 6 mai 2023.
M. BAPTISTE Henri-Philippe - 18 rue Malakoff - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France
Mme Lompech Taverna Marguerite - 4 avenue Georges Clémenceau - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France
M. BOUHEY Jean-Jacques - 19 rue de Molina - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Mme CHAUMAT Françoise - 26 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France
M. BAPTISTE Henri-Philippe - 18 rue Malakoff - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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